Pour l’association Avicenn, spécialisée dans la veille et l’information sur les nanosciences et nanotechnologies, il s’agit d’« un revers plus que regrettable en termes d’information et de protection des travailleurs ».
D’après l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), le TiO2 entre dans la composition d’une grande variété de produits, tels que des peintures, des cosmétiques, mais aussi des médicaments, ou des produits de construction. Des milliers de travailleurs en France sont exposés à cette substance.
En 2019, la Commission européenne a classé le dioxyde de titane (TiO2) comme un cancérogène potentiel pour l’homme par inhalation, après avoir reçu une proposition de l’Anses en 2016. Mais en 2020, les fabricants et utilisateurs de TiO2 ont déposé un recours devant le tribunal de l’UE en arguant que le dioxyde de titane ne serait pas « intrinsèquement » dangereux.
La CJUE a finalement donné gain de cause le 1er août aux industriels en annulant la classification du TiO2 comme cancérogène par inhalation. Le pictogramme et le message d’alerte sur les effets cancérogènes suspectés ne devront plus obligatoirement figurer sur les paquets de poudre manipulés dans le cadre de l’activité professionnelle. La substance n’étant plus considérée comme cancérogène, les mesures règlementaires de protection des travailleurs exposés ne s’imposent plus.
